Patrimoine et architecture à la Direction de l’architecture et de l’urbanisme

Cette instruction est intervenue dans 1e prolongement de la circulaire interministérielle du 13 août 1993 qui posait le cadre et les principes de l’intervention des services départementaux de l’architecture, intervention dans le domaine du patrimoine urbain et architectural et particulièrement en secteur sauvegardé et en zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager.

L’instruction du 8 septembre 1994 complète le circulaire interministérielle quant aux principes d’une coopération étroite en matière de secteurs sauvegardés, entre les différents services concernés : services départementaux de l’architecture et directions régionales des affaires culturelles. “Coopération” doit être un maître-mot que nous devons partager, car il est vrai que la coopération, actuellement, même si celle existe très inégalement entre nos services n’est pas aussi développée que nous le souhaiterions.

Elle peut en effet être un appui à une amélioration du mode de fonctionnement de nos services et de leur mode d’intervention également auprès de nos interlocuteurs extérieurs.

Il serait donc dommage aujourd’hui de ne pas saisir l’occasion de cette instruction conjointe pour mettre en œuvre cette opération et ceci pour de multiples raisons.

• Premièrement, parce que vous êtes tous ici rassemblés pour le prouver, nous poursuivons une cause et des objectifs communs. C’est le patrimoine, sa connaissance et au-delà sa reconnaissance. En cela, il serait regrettable que nous ne conjuguions pas nos efforts face à des partenaires qui ne sont pas toujours tout fait convaincus parfois, et vous êtes bien placés pour le savoir, de la valeur de le patrimoine.

• Deuxième raison également qui pousse à cette coopération, c’est qu’il convient que l’approche patrimoniale puisse bénéficier d’un maximum d’éclairages. Nous avons en effet des éclairages particuliers à faire valoir qui peuvent s’enrichir les uns les autres pour aboutir à une perception et à une connaissance tout à fait complètes du patrimoine. Ce que nous précisons dans ce sens, c’est donc une mise commun des savoirs et des savoir-faire.

• La troisième raison pour laquelle cette coopération nous semble opportune, c’est que, comme on l’a vu hier d’ailleurs, et l’intervention de nos amis polonais l’a montré, le patrimoine présente une certaine complexité et que son approche ne peut pas être complètement ponctuelle, alors, si elle l’est, qu’il faut l’englober dans une approche plus générale en l’étudiant à différents niveaux d’échelle.

Nous avons eu effectivement un exposé fort intéressant hier de la démarche polonaise qui procédait d’abord d’une approche globale, à l’échelle du territoire, pour progressivement s’investir de l’échelle locale et même ponctuelle jusqu’au recensement de la typologie du patrimoine bâti. Il faut donc que nous conjuguions nos expériences, nos savoir-faire, nos savoirs pour procéder à toute celle démarche nécessaire à la meilleure appréhension du patrimoine architectural et urbain.

Ce patrimoine, bien que complexe, est malgré tout un patrimoine unitaire que l’on doit traiter dans son entité, et c’est aussi une raison supplémentaire pour que nous nous rapprochions afin d’en éviter une approche par trop cloisonnée. Ceci d’autant plus que nous savons que ce patrimoine est vécu de diverses manières, notamment comme je le disais tout à l’heure, par nos interlocuteurs et en particulier les autorités locales.

Des interlocuteurs solidaires

Il est par conséquent nécessaire de faire en sorte que les élus responsables de la politique urbaine puissent trouver face à eux des interlocuteurs solidaires, capables de leur dire clairement ce qu’il convient de faire pour traiter convenablement le patrimoine dont ils sont dépositaires. Car, même si entre temps est intervenue la décentralisation des compétences, il ne faut pas perdre de vue que l’État demeure compétent en matière de patrimoine, et qu’à ce titre il a à faire passer un passage et que ce message doit être le plus unitaire possible.

Enfin, il serait regrettable de ne pas mettre en œuvre une telle coopération, du fait de l’évolution convergente de nos approches à laquelle nous assistons aujourd’hui.

L’inventaire a, en effet, connu une évolulion significative quant à son aproche du patrimoine qui était d’abord, et c’était son fondement légitime, une approche centrée sur l’objet sous la forme d’un recensement systématique permettant une accumulation à caractère scientique de la connaissance.

L’inventaire commence à intégrer aujourd’hui par la voie des études urbaines des notions d’ensemble qui sont incontournables au regard de la ville et des relations qu’entretient avec elle, avec sa morphologie, avec sa structure, le patrimoine bâti.

Je pense donc, et je suis bien placé pour l’affirmer en tant que représentant de la sous-direction des espaces protégés particulièrement en charge de politiques urbaines de protection et de mise en valeur, qu’il y a nécessité aujourd’hui d’intégrer dans la connaissance et la gestion du patrimoine bâti la dimension urbaine.

Cette approche urbaine me semble d’autant plus nécessaire qu’elle permet de mieux contextualiser l’intérêt du patrimoine bâti. Un immeuble n’est pas un isolat, il appartient à un ensemble et de ce point de vue il est important de connaître sa place dans l’ensemble urbain, ce qu’il représente comme valeur historique, comme valeur culturelle, mais aussi, comme valeur sociale.

Seule une telle approche multiple permet en effet de mieux connaître et de mieux comprendre la genèse même du patrimoine bâti en la mettant en relation avec la morphogenèse urbaine, ce qui est très important pour une évaluation pertinente de la qualité du patrimoine et la hiérarchisation de son intérêt. Une autre justification de cette approche urbaine consiste en l’évaluation des potentialités que représente ce patrimoine pour une évolution harmonieuse de la ville. Il convient de le signaler, beaucoup de politiques urbaines ont aujourd’hui comme fil directeur la mise en valeur du patrimoine bâti, tant il est vrai qu’au-delà de l’aspect touristique ce patrimoine peut constituer un important facteur d’identité physique et sociale.

À ce titre, le patrimoine bâti, en tant que partie intégrante de la ville, est avant tout un patrimoine vécu

C’est un patrimoine vivant qui évolue et dont il faut prendre en compte la valeur culturelle, sociale et économique. Il ne se limite donc pas, même au niveau de l’édifice, au pur aspect monumental ou museal.

Ainsi, tout ce que je viens de dire est là pour témoigner de l’intérêt de cette coopération, qui, bien évidemment, trouve largement son lieu d’expression au sein des secteurs sauvegardés et des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager.

Dans le champ des secteurs sauvegardés au premier chef où est établi un plan de sauvegarde et de mise en valeur, document d’urbanisme détaillé à la parcelle et même à l’immeuble, qui justifie donc et appelle même des dispositions “sur-mesure” demandant une approche très fine de l’analyse patrimoniale.

Analyse très fine qui peut particulièrement se traduire au sein de fichiers des immeubles dont nous préconisons désormais systématiquement l’élaboration dans le cadre des secteurs sauvegardés. Tous les parlenaires s’accordent en effet et en parliculier les praliciens, sur l’utilité de ces fichiers pour une gestion efficace et cohérente du patrimoine bâti et l’inscription de cette gestion dans une nécessaire continuité.

Dans ce sens, l’expérience apportée par l’inventaire nous semble particulièrement utile quant à notamment l’utilisation d’une méthode descriptive plus systématique qui peut constituer un appui certain dans les travaux des chargés d’étude que nous missionnons pour l’élaboration des plans de sauvegarde. Cette méthode permet en effet de mieux organiser la constitution du fonds de connaissances nécessaire à l’établissement d’un diagnostic sur le patrimoine ; diagnostic qui lui-même fonde pour une grande part le choix du statut des immeubles au sein du plan de sauvegarde de mise en valeur.

Ce statut des immeubles doit être justifié au mieux car il emporte des conséquences juridiques importantes. Ainsi la légende des secteurs sauvegardés distingue-t-elle un certain nombre de catégories d’immeubles différemment applicables au titre du droit des sols dans le cadre des autorisations de construire ou des autorisalions spéciales de travaux. On y distingue notamment les immeubles protégés dont la conservation et l’amélioration s’imposent et donc à ce titre la démolition ou l’altération sont interdites, les immeubles qui sont susceptibles de transformations ou qui doivent être remplacés après démolition, afin d’éviter par exemple les dents creuses dans des linéaires bâtis homogènes, les immeubles dont la démolition peut être imposée pour des raisons de mise en valeur urbaine ou monumentale.

L’approche du secteur sauvegardé est donc une approche très orientée vers la gestion réglementaire qui, par les effets juridiques qui lui sont attachés, ne se suffit pas de la seule approche scientifique et descriptive du patrimoine.

Il ne faut pas non plus oublier qu’elle porte également des objectifs opérationnels puisqu’au-delà des prescriptions de restauration, elle peut fonder des politiques publiques ou des initiatives privées de restauration immobilière.

Cette démarche conjointe de mise en commun de nos savoirs et de nos savoir-faire nous est donc très utile, non seulement pour la constitution de la connaissance mais aussi pour la mise en œuvre de nos objectifs de préservation et de mise en valeur.

Ces apports réciproques se traduisent par l’amélioration des fichiers des immeubles dont on attend de multiples services.

• D’abord, une identification historique probante des éléments d’architecture et une datation plus précise par la confrontation des évaluations respectives du chargé d’étude du secteur sauvegardé et du chercheur de l’Inventaire.

• Ensuite, c’est l’établissement d’un diagnostic fiable et objectif de l’intérêt patrimonial des immeubles en vue d’une classification justifiée de ces immeubles au sein du plan de sauvegarde.

Vous savez qu’aujourd’hui il faut d’abord convaincre et l’on ne peut convaincre que, dirais-je, “pièces à l’appui”. La justification nécessaire trouve son lieu d’expression privilégié au sein des fichiers des immeubles dont j’ai déjà parlé, qui sont un appui tout à fait essentiel aux messages que nous avons à porter auprès des administrés pour une gestion respectueuse de leur patrimoine et aux prescriptions que nous avons à faire valoir pour la délivrance des autorisations requises au titre du droit de l’urbanisme ou au titre des lois de protection.

Cette classification justifiée des immeubles doit prendre doublement en compte, et j’en reviens un peu à ce que je disais tout à l’heure, d’une part bien évidemment la valeur intrinsèque des immeubles dans leur intérêt historique et leur qualité architecturale, mais également la valeur relative de ces immeubles dans le contexte urbain. C’est une des principales raisons pour laquelle nous souhaitons élargir aujourd’hui notre légende des secteurs sauvegardés notamment pour y introduire, ce que nous appelons dans notre jargon le “gris intermédiaire”.

C’est en fait une classification intermédiaire, comme cette appellation l’indique, entre le gris foncé, c’est-à-dire les immeubles strictement protégés par le plan de sauvegarde, et les immeubles gris clair qui peuvent être démolis mais remplacés.

Ce gris intermédiaire consisterait justement à traiter d’une manière plus appropriée. une catégorie particulière d’immeubles qui, constituant ce patrimoine obscur ou ordinaire qu’évoque Françoise Choay, forment cependant un liant essentiel de l’image urbaine par leur valeur d’ensemble. Ce gris intermédiaire servirait précisément à mieux prendre cette dimension en compte.

Un tel diagnostic commun peut enfin, et vous êtes bien placés pour le savoir, fonder la proposition de nouvelles protections au titre des monuments historiques. S’il est vrai en effet qu’il fut un temps où nous hésitions à accumuler les protections sur un même espace ou un même objet, nous sommes convaincus au jour d’aujourd’hui qu’une superposition est parfois nécessaire parce que ces protections pevent se compléter et s’étayer l’une l’autre.

Il s’avère ainsi parfois nécessaire au sein des secteurs sauvegardés, même si on a le sentiment que l’on peut les protéger suffisamment par le plan de sauvegarde et de mise en valeur, de désigner spécialement certains immeubles d’une qualité exceptionnelle et donc de proposer soit leur inscription, soit leur classement au titre des monuments historiques.

Un autre service que peut rendre le fichier des immeubles, c’est de constituer une base sûre pour une gestion cohérente des autorisations de travaux.

La continuité dans la gestion

On ne peut connaître dans son menu détail en effet, un tissu urbain, même si on le pratique quotidiennement. Le fichier est en cela très intéressant, notamment pour l’architecte des bâtiments de France qui peut, au moment où il reçoit la demande d’autorisation, se faire une idée préalable sur l’intérêt les conditions de gestion d’un immeuble à l’éclairage des orientations de traitement indiquées sur la fiche d’immeuble.

Ces fichiers, bien qu’ils ne soient pas opposables au tiers, sont en l’occurrence un outil précieux d’aide à la décision et concourent en ce sens à l’optimisation des prescriptions. Ils forment en outre une base documentaire appréciable en cas de changement de l’architecte des bâtiments de France (c’est un cas actuellement assez courant) et permettent au nouvel arrivant d’assurer une continuité nécessaire dans la gestion.

Enfin, le dernier service que me semblent pouvoir rendre des fichiers des immeubles conjointement élaborés entre nos services, c’est de constituer un fondement fiable aux politiques opérationnelles. Ceci est un point extrêmement important, car je rappellerai en effet que la loi Malraux a eu, dès l’origine, une dimensions opérationnelle puisqu’il s’agissait non seulement de sauvegarder, mais aussi conjointement de mettre en valeur un patrimoine urbain alors très dégradé et donc menacé.

Le fichier des immeubles peut se révéler à cet égard être une trame intéressante pour la définition des programmes de restauration-réhabililation, par exemple dans le cadre des opérations programmées d’amélioration de l’habitat, dans l’exercice de la restauration immobilière, également dans les politiques, parfois malencontreuses d’ailleurs, de résorption de l’habitat insalubre. Il peut aussi être un guide pour l’intervention de l’initiative privée, non seulement pour les prescriptions de travaux dont je viens de parler, mais également pour cadrer les aides diverses à la restauration et l’exercice des nouvelles mesures fiscales qui sont attachées à cette dernière. Il a été procédé récemment en effet à une extension du champ des avantages fiscaux, puisqu’il s’applique maintenant aux secteurs sauvegardés dès leur création sous réserve de satisfaire à une définition précise des travaux de restauration par la voie de la procédure de la restauration immobilière.

Je signale par ailleurs que ce champ a également été étendu, sous les mêmes conditions, aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager qui manquaient cruellement, jusqu’alors, de dispositifs d’incitation et de prolongements opérationnels.

Rapprocher les méthodes

Toutes ces raisons président donc au développement des fichiers des immeubles dans les secteurs sauvegardés et à leur amélioration. Dans ce cadre, nous avons entrepris,
conjointement avec la sous-direction de l’Inventaire général, une démarche de coopération expérimentale dont les buts sont multiples :

• D’abord, une meilleure intégration réciproque dans nos approches, des dimensions historiques et urbaines, j’en parlais tout à l’heure.
• Deuxièmement, une meilleure couverture du champ patrimonial en partant de l’analyse de l’élément, et en enrichissant cette analyse progressivement par une démarche itérative entre cette entité élémentaire, l’îlot, puis la rue, le quartier, jusqu’à l’ensemble urbain constitué du tissu ancien et au-delà l’ensemble de la ville.
• Ensuite, le développement d’une méthode plus rigoureuse d’évaluation et de description du patrimoine architectural et urbain. Il est vrai que les chargés d’étude ont leur propre approche, je ne dis pas qu’elle est erronée ou insuffisante, mais elle est effectivement peut-être parfois partielle ou partiale (le mot est peut-être un peu fort). Ce que je veux dire c’est qu’en tous les cas, en ce domaine, on ne peut s’attacher à l’étude du patrimoine ponctuel (celui des édifices) en méconnaissant le patrimoine urbain. De ce point de vue, une méthode plus large et rigoureuse devrait éviter un effet sélectif ou subjectif qui ne rende pas compte de la réalité patrimoniale, de sa complexité attachée à ses différents niveaux d’échelle. Dans le sens de cette rigueur, il convient d’utiliser, pour l’identification et la description du patrimoine bâti, le maximum de vocabulaire commun. C’est une nécessité qui s’impose notamment dans le cadre des échanges d’informations que nous devons avoir entre nos services. À ce titre, le dernier but que nous poursuivons, c’est celui de l’établissement d’une base de données commune qui elle-même nous conduit à la recherche d’une structure de fiches commune.

Ceci permettrait une informatisation coordonnée des fichiers et autoriserait notamment le développement de traitements statistiques. On peut attendre parfois de ces traitements des résultats intéressants sinon inattendus. On m’a appris récemment par exemple que cette approche statistique avait permis de découvrir qu’une somme de corniches identiques cachait le tracé d’une rue qui avait entièrement disparu et dont aucun document n’attestait l’existence ancienne.

Au risque d’être un peu long, je ne voudrais tout de même pas terminer cette intervention sans parler des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager. En effet, si l’instruction conjointe du 8 septembre 1994 établit les modalités de notre coopération en matière de secteurs sauvegardés, il va sans dire, et je crois que l’exposition ici faite et ce que vous verrez demain sont là pour en attester, qu’une coopération fructueuse entre nous pourrait également s’étendre aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et aux études dont elles font l’objet.

Même si l’on dit en effet que la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, serait le “secteur sauvegardé du pauvre”, c’est un cliché contre lequel je m’insurge, la ZPPAUP a pour ambition d’embrasser le patrimoine architectural et urbain dans son ensemble et doit pour cela intégrer une bonne connaissance non seulement du patrimoine bâti mais aussi de ses relations avec l’espace “en creux”.

On peut y développer également une approche plus thématique qu’en secteur sauvegardé, ce qui appelle parfois une lecture sélective, plus pointue que ne le nécessiterait l’approche traditionnellement plus globale (au sens de la valeur d’ensemble du patrimoine) d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager “moyenne”.

Pour clore cette intervention dans laquelle je souhaitais essentiellement développer le champ de notre coopération en matière de recensement et d’inventaire, je voudrais rappeler tout de même que l’instruction conjointe du 8 septembre 1994 s’étend à bien d’autres champs de coopération.

J’en parlais tout à l’heure, elle vise notamment une approche coordonnée des protections au titre des monuments historiques d’une part, et de la protection au titre du plan de sauvegarde ou de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager d’autre part. Elle vise aussi une coordination dans nos interventions en terme de travaux sur les monuments historiques et d’aides opérationnelles à la restauration ou au traitement des espaces publics.

Enfin, elle incite au développement d’un partenariat en matière de promotion du patrimoine, en particulier en liaison avec le réseau des Villes et pays d’art et d’histoire qui représente un appui essentiel du message patrimonial que nous sommes à même de porter aujourd’hui.

Dominique MASSON
Adjoint responsable des questions urbaines au bureau des sites et ensembles urbains protégés