Juridique

26 articles , dont 3 dans un dossier et 23 dans le magazine.

L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet  pour sauver nos monuments
Juridique

L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet pour sauver nos monuments

Par Alain Marinos 10 min

Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »
Juridique

Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »

Par Julie Marchand 11 min

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution
ABF

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution

Par Alain Marinos 20 min

La « loi littoral » serait-elle encore trop moderne ?
Dossier#73 Le littoral, entre préservation et transformation

La « loi littoral » serait-elle encore trop moderne ?

La loi « Littoral » est sans doute l’une des premières lois de …

Par Catherine Bersani 16 min

La ville et ses gouvernances V.3.0
aménagement du territoire

La ville et ses gouvernances V.3.0

Comme pour tout bon projet, il faut d’abord former un socle de connaissances …

Par Julien Zanassi 10 min

Regards croisés sur l’architecture et le logement
Juridique

Regards croisés sur l’architecture et le logement

Dialogue autour des politiques du logement à l’occasion des débats …

Propos recueillis par Xavier Clarke 24 min

Le label architecture contemporaine remarquable
Juridique

Le label architecture contemporaine remarquable

Code du patrimoine, Livre VI, Titre V article L. 650-1 : “Les …

Par Philippe Cieren 4 min

Quel avenir pour les zones de protection ?
Juridique

Quel avenir pour les zones de protection ?

L’arsenal des protections patrimoniales relève aujourd’hui du ministère de la …

Par Philippe Cieren 5 min

Nouveau départ pour les sites inscrits
Juridique

Nouveau départ pour les sites inscrits

Après la promulgation de la loi n° 2016-925 du 8 juillet 2016, relative à la …

Par Philippe Cieren 5 min

Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP
Juridique

Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP

Dans un précédent article , j’avais résumé les évolutions imprimées au code de …

Par Dominique-Pierre Masson 8 min

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)
Juridique

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) sont régies par le code général …

Par Philippe Cieren 5 min

Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur
Juridique

Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur

Par Dominique-Pierre Masson 6 min

Qualité architecturale, urbaine et paysagère dans le contexte de la densification
Dossier#66 Urbanités

Qualité architecturale, urbaine et paysagère dans le contexte de la densification

6 min

Régime de l'adossement et délai d'instruction aux abords
archives 2015

Régime de l’adossement et délai d’instruction aux abords

L’actualité en cours relative à la future loi sur le Création artistique …

4 min

Les conditions du recours à l'architecte
archives 2014

Les conditions du recours à l’architecte

« Quiconque désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation de …

8 min

La loi "montagne"
archives 2014

La loi “montagne”

Origines Après la directive nationale d’aménagement sur la protection et …

7 min

Le diagnostic architectural
archives 2012

Le diagnostic architectural

Dans un contexte politique et économique, la perception de l’utilité …

3 min

Rénovation urbaine, quartiers anciens
archives 2012

Rénovation urbaine, quartiers anciens

Instauré par la loi en 2009, le programme national de requalification des …

3 min

AVAP, renouvellement des ZPPAUP dans la continuité
Archives 2010

AVAP, renouvellement des ZPPAUP dans la continuité

AVAP : Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine En …

3 min

La loi n° 2002-590 du 2 juillet 2003 « Urbanisme et Habitat »
archives 2004

La loi n° 2002-590 du 2 juillet 2003 « Urbanisme et Habitat »

8 min

La lettre du président
Dossier#25 Le patrimoine transfrontalier

La lettre du président

Un procès d’intention… La mise en cause d’un architecte des …

3 min

Le décret du 5 février 1999 1/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 1/3

Deux ans après la loi du 28 février 1997, relative à l’instruction des …

10 min

Le décret du 5 février 1999 2/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 2/3

Pour lire le début de l’article, cliquer ici Travaux entrant dans le …

14 min

Le décret du 5 février 1999 3/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 3/3

Pour lire le début de l’article, cliquer ici En matière de permis de …

11 min

Renfort ou contestation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France 1/2
archives 1998

Renfort ou contestation de l’avis de l’architecte des bâtiments de France 1/2

15 min

Renfort ou contestation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France 2/2
archives 1998

Renfort ou contestation de l’avis de l’architecte des bâtiments de France 2/2

15 min