Juridique

47 articles , dont 23 dans un dossier et 25 dans le magazine.

L’accord de l’architecte des Bâtiments de France, un outil précieux participant de la qualité des espaces protégés
Dossier#82 DPE : arme de destruction massive ?

L’accord de l’architecte des Bâtiments de France, un outil précieux participant de la qualité des espaces protégés

Par Ana-Cristina Nitescu 13 min

La performance énergétique à la moulinette de trois lois récentes (loi TECV, ELAN et Climat et Résilience)
Dossier#82 DPE : arme de destruction massive ?

La performance énergétique à la moulinette de trois lois récentes (loi TECV, ELAN et Climat et Résilience)

Par Roland Peltekian 7 min

Performance énergétique des logements dans le bâti ancien : état de la réglementation
Dossier#82 DPE : arme de destruction massive ?

Performance énergétique des logements dans le bâti ancien : état de la réglementation

Propos recueillis par Gabriel Turquet de Beauregard 9 min

Des initiatives européennes en faveur du patrimoine commun
Dossier#80 Et nos voisins ?

Des initiatives européennes en faveur du patrimoine commun

Depuis quelques années, la Commission européenne, ainsi que les institutions …

8 min

Édito
Dossier#80 Et nos voisins ?

Édito

Et nos voisins, comment font-ils ?

Par Philippe Cieren 2 min

La protection du patrimoine en Espagne, un regard sur la ville de San Sebastián
Dossier#80 Et nos voisins ?

La protection du patrimoine en Espagne, un regard sur la ville de San Sebastián

Par Maria Escalada Marco-Gardoqui Luis Sesé Madrazo 9 min

La restauration selon les règles de l’art des bétons de l’église Sainte-Suzanne (1925-1928) à Schaerbeek (Bruxelles)
Dossier#80 Et nos voisins ?

La restauration selon les règles de l’art des bétons de l’église Sainte-Suzanne (1925-1928) à Schaerbeek (Bruxelles)

Par Jean-Marc Basyn 5 min

Le Royaume-Uni : constitution d’un système patrimonial
Dossier#80 Et nos voisins ?

Le Royaume-Uni : constitution d’un système patrimonial

Le Royaume-Uni possède l’un des plus anciens systèmes organisés de …

Par Luke Wormald James White 10 min

Les biens culturels et paysagers en Italie : de l’échelle architecturale à l'échelle paysagère
Dossier#80 Et nos voisins ?

Les biens culturels et paysagers en Italie : de l’échelle architecturale à l’échelle paysagère

Par Serena Volterra 9 min

Les biens culturels et paysagers en Italie : protection, gestion, comparaisons avec la France
Dossier#80 Et nos voisins ?

Les biens culturels et paysagers en Italie : protection, gestion, comparaisons avec la France

Par Samanta Deruvo 12 min

Poétique de la ruine, matière à projet : les villages désertés de Céphalonie (Grèce)
Dossier#80 Et nos voisins ?

Poétique de la ruine, matière à projet : les villages désertés de Céphalonie (Grèce)

Par Marie Gaimard 10 min

Venise et son arsenal, nouveaux paradigmes pour l’Europe
Dossier#80 Et nos voisins ?

Venise et son arsenal, nouveaux paradigmes pour l’Europe

Lieu d’activités multiples, l’arsenal de Venise porte une forte valeur …

Par Donato Severo PierAntonio Val 10 min

Dans l’Orient déchiré, un patrimoine culturel entre désastres et résilience 2/2
Europe et International

Dans l’Orient déchiré, un patrimoine culturel entre désastres et résilience 2/2

Par Samir Abdulac 5 min

Conserver, restaurer, (faire évoluer) les jardins historiques. Genèse et ambiguïtés de la charte de Florence
Dossier#79 La charte de Florence fête ses quarante ans

Conserver, restaurer, (faire évoluer) les jardins historiques. Genèse et ambiguïtés de la charte de Florence

Par Angèle Denoyelle 11 min

De la charte de Florence au Code du patrimoine : un espace conservatoire dévolu au jardin historique
Dossier#79 La charte de Florence fête ses quarante ans

De la charte de Florence au Code du patrimoine : un espace conservatoire dévolu au jardin historique

Par Yves Cranga 11 min

Des jardins au paysage : la loi du 2 mai 1930, une patrimonialisation du paysage, un rôle dynamique des ABF
Dossier#79 La charte de Florence fête ses quarante ans

Des jardins au paysage : la loi du 2 mai 1930, une patrimonialisation du paysage, un rôle dynamique des ABF

Par Roland Peltekian 5 min

Pour une protection juridique des arbres hors forêt
Juridique

Pour une protection juridique des arbres hors forêt

La législation française actuelle ne permet pas de protéger efficacement …

Par Ophélie Touzé 9 min

L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet  pour sauver nos monuments
Juridique

L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet pour sauver nos monuments

Par Alain Marinos 10 min

Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »
Juridique

Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »

Par Julie Marchand 11 min

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution
ABF

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution

Par Alain Marinos 20 min

La « loi littoral » serait-elle encore trop moderne ?
Dossier#73 Le littoral, entre préservation et transformation

La « loi littoral » serait-elle encore trop moderne ?

La loi « Littoral » est sans doute l’une des premières lois de …

Par Catherine Bersani 16 min

La ville et ses gouvernances V.3.0
aménagement du territoire

La ville et ses gouvernances V.3.0

Comme pour tout bon projet, il faut d’abord former un socle de connaissances …

Par Julien Zanassi 10 min

Regards croisés sur l’architecture et le logement
Juridique

Regards croisés sur l’architecture et le logement

Dialogue autour des politiques du logement à l’occasion des débats …

Propos recueillis par Xavier Clarke 24 min

Le label architecture contemporaine remarquable
Juridique

Le label architecture contemporaine remarquable

Code du patrimoine, Livre VI, Titre V article L. 650-1 : “Les …

Par Philippe Cieren 4 min

Quel avenir pour les zones de protection ?
Juridique

Quel avenir pour les zones de protection ?

L’arsenal des protections patrimoniales relève aujourd’hui du ministère de la …

Par Philippe Cieren 5 min

Nouveau départ pour les sites inscrits
Juridique

Nouveau départ pour les sites inscrits

Après la promulgation de la loi n° 2016-925 du 8 juillet 2016, relative à la …

Par Philippe Cieren 5 min

Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP
Juridique

Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP

Dans un précédent article , j’avais résumé les évolutions imprimées au code de …

Par Dominique-Pierre Masson 8 min

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)
Juridique

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) sont régies par le code général …

Par Philippe Cieren 5 min

Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur
Juridique

Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur

Par Dominique-Pierre Masson 6 min

Qualité architecturale, urbaine et paysagère dans le contexte de la densification
Dossier#66 Urbanités

Qualité architecturale, urbaine et paysagère dans le contexte de la densification

6 min

Régime de l'adossement et délai d'instruction aux abords
archives 2015

Régime de l’adossement et délai d’instruction aux abords

L’actualité en cours relative à la future loi sur le Création artistique …

4 min

Les conditions du recours à l'architecte
archives 2014

Les conditions du recours à l’architecte

« Quiconque désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation de …

8 min

La loi "montagne"
archives 2014

La loi “montagne”

Origines Après la directive nationale d’aménagement sur la protection et …

7 min

Le diagnostic architectural
archives 2012

Le diagnostic architectural

Dans un contexte politique et économique, la perception de l’utilité …

3 min

Rénovation urbaine, quartiers anciens
archives 2012

Rénovation urbaine, quartiers anciens

Instauré par la loi en 2009, le programme national de requalification des …

3 min

AVAP, renouvellement des ZPPAUP dans la continuité
Archives 2010

AVAP, renouvellement des ZPPAUP dans la continuité

AVAP : Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine En …

3 min

L'évolution des missions de l'ABF
Dossier#51/52 ZPPAUP : un dialogue d’avenir

L’évolution des missions de l’ABF

Faut-il voir dans l’ordonnance de Charles IX édictée en 1560 …

10 min

Fondation du patrimoine
Dossier#48 Tourisme culturel et mécénat

Fondation du patrimoine

Le 17 septembre dernier à l’Assemblée nationale, l’ANABF et la …

3 min

La loi n° 2002-590 du 2 juillet 2003 « Urbanisme et Habitat »
archives 2004

La loi n° 2002-590 du 2 juillet 2003 « Urbanisme et Habitat »

8 min

La lettre du président
Dossier#25 Le patrimoine transfrontalier

La lettre du président

Un procès d’intention… La mise en cause d’un architecte des …

3 min

Le décret du 5 février 1999 1/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 1/3

Deux ans après la loi du 28 février 1997, relative à l’instruction des …

10 min

Le décret du 5 février 1999 2/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 2/3

Pour lire le début de l’article, cliquer ici Travaux entrant dans le …

14 min

Le décret du 5 février 1999 3/3
Archives 1999

Le décret du 5 février 1999 3/3

Pour lire le début de l’article, cliquer ici En matière de permis de …

11 min

Renfort ou contestation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France 1/2
archives 1998

Renfort ou contestation de l’avis de l’architecte des bâtiments de France 1/2

15 min

Renfort ou contestation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France 2/2
archives 1998

Renfort ou contestation de l’avis de l’architecte des bâtiments de France 2/2

15 min

L'inventaire général et les services départementaux de l'architecture
Dossier#17 Connaître et transmettre

L’inventaire général et les services départementaux de l’architecture

9 min

Patrimoine et architecture à la Direction de l'architecture et de l'urbanisme
Dossier#17 Connaître et transmettre

Patrimoine et architecture à la Direction de l’architecture et de l’urbanisme

18 min