Juridique

11 articles , dont 11 dans le magazine.

L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet  pour sauver nos monuments
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L’architecte des bâtiments de France travaille sans filet pour sauver nos monuments

Par Alain Marinos 8 min

Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »
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Ce qu’il faut retenir du colloque « À la recherche du PLU patrimonial ? »

Par Julie Marchand 9 min

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution
ABF

Architecte des bâtiments de France : un métier en pleine évolution

Par Alain Marinos 16 min

La ville et ses gouvernances V.3.0
aménagement du territoire

La ville et ses gouvernances V.3.0

Comme pour tout bon projet, il faut d’abord former un socle de connaissances …

Par Julien Zanassi 8 min

Regards croisés sur l’architecture et le logement
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Regards croisés sur l’architecture et le logement

Dialogue autour des politiques du logement à l’occasion des débats …

Propos recueillis par Xavier Clarke 20 min

Le label architecture contemporaine remarquable
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Le label architecture contemporaine remarquable

Code du patrimoine, Livre VI, Titre V article L. 650-1 : “Les …

Par Philippe Cieren 3 min

Quel avenir pour les zones de protection ?
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Quel avenir pour les zones de protection ?

L’arsenal des protections patrimoniales relève aujourd’hui du ministère de la …

Par Philippe Cieren 4 min

Nouveau départ pour les sites inscrits
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Nouveau départ pour les sites inscrits

Après la promulgation de la loi n° 2016-925 du 8 juillet 2016, relative à la …

Par Philippe Cieren 4 min

Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP
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Les nouvelles relations du PSMV au PLU depuis la loi LCAP

Dans un précédent article , j’avais résumé les évolutions imprimées au code de …

Par Dominique-Pierre Masson 6 min

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)
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Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)

Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) sont régies par le code général …

Par Philippe Cieren 4 min

Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur
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Nouvelles dispositions du code de l’urbanisme potentiellement applicables aux plans de sauvegarde et de mise en valeur

Par Dominique-Pierre Masson 5 min